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Marques déposées par DEBEURET Jean-Paul
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E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION
DEBEURET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1363237
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2005
E 3 C SOCIETE D\'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION de DEBEURET Jean-Paul

Présentation de la marque E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION

Déposée le 13 août 1985 par DEBEURET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBEURET Jean-Paul, domicilié(e) 15, Place de l'Hôtel de Ville, 78500 SARTROUVILLE (dossier no 2049259) - France.

La marque E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E 3 C SOCIETE D'EXPERTISE ET CONTROLE COMPTABLES ET DE CONSEIL EN GESTION est expirée depuis le 13 août 2005.

DEBEURET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : FORCES 3 , FORCES 5 , FORCES 10 , E.3.C. , FORCES FORMATION, COMPETENCE, EFFICACITE, SAVOIR-FAIRE , FORCES 2 , FORCES 4 , FORCES 9 , COJUFI Cabinet de Conseils Juridiques et Fiscaux , FORCES 1


DEBEURET Jean-Paul - 15, Place de l'Hôtel de Ville, 78500 SARTROUVILLE (dossier no 2049259) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1995 n°2049259 - Publication au BOPI 1995-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Exercice de la profession d'Expert-Comptable, de missions de contrôle de gestion et traitement de tous travaux aux ordinateurs.